Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL GONET
MICHEL GONET et FILS, SCEV

Numéro de dépôt :
4030742
Date de dépôt :
08/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2023
MICHEL GONET de MICHEL GONET et FILS

Présentation de la marque MICHEL GONET

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2013 par la société MICHEL GONET et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICHEL GONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la société MICHEL GONET et FILS domicilié(e) 196 avenue Jean Jaurès - 51190 - AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 691 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour domicilié(e) 64 Rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France.

La marque MICHEL GONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL GONET est expirée depuis le 8 septembre 2023.

MICHEL GONET et FILS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS D'AVIZE MICHEL GONET


MICHEL GONET et FILS, SCEV - 196 avenue Jean Jaurès - 51190 - AVIZE - France - SIREN 387691751


PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour - 64 Rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins d'AOP Champagne, spiritueux, liqueurs, brandys, eaux-de-vie ;

Service de vente en gros ou au détail des produits suivants: boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, alcools et spiritueux ; service de vente en gros ou au détail par correspondance, par Internet ou par tout moyen électronique de commande à distance des produits suivants: boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, alcools et spiritueux ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir pour la promotion des ventes, informations et conseils commerciaux à l'attention du consommateur, publicités, gestion des affaires commerciales, relations publiques, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, journaux), publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de ; livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition, organisation de dégustations de vins et spiritueux dans le cadre de la formation à la dégustation ; organisation d'expositions à caractère culturel ; et/ou de formation, ayant trait aux boissons alcooliques, à la vigne et aux vins.