Déposée par voie électronique le 8 septembre 2013 par la société MICHEL GONET et FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MICHEL GONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la société MICHEL GONET et FILS domicilié(e) 196 avenue Jean Jaurès - 51190 - AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 691 751 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour domicilié(e) 64 Rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France.
La marque MICHEL GONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Service de vente en gros ou au détail des produits suivants: boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, alcools et spiritueux ; service de vente en gros ou au détail par correspondance, par Internet ou par tout moyen électronique de commande à distance des produits suivants: boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, alcools et spiritueux ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir pour la promotion des ventes, informations et conseils commerciaux à l'attention du consommateur, publicités, gestion des affaires commerciales, relations publiques, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, journaux), publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de ; livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition, organisation de dégustations de vins et spiritueux dans le cadre de la formation à la dégustation ; organisation d'expositions à caractère culturel ; et/ou de formation, ayant trait aux boissons alcooliques, à la vigne et aux vins.
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